Marie-Noëlle Faure
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Noëlle FAURE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Vienne
Groupe:
Tribunal judiciaire de Vienne
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Vienne
"
suppleant
JUSB2004901A
(source BOMJ)
nomination
14 Février 2020
14/02/2020
De:
Marie-Noëlle FAURE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vienne
"
JUSB1706579A
(source BOMJ)
nomination
13 Février 2017
13/02/2017
De:
Marie-Noëlle FAURE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1706579A
(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 2017
13/02/2017
De:
Marie-Noëlle FAURE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vienne
"
suppleant
JUSB1422915A
(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 2014
08/10/2014
De:
Faure (Marie-Noëlle)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020104026
(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 2009
17/01/2009
De:
Faure (Marie-Noëlle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vienne
"
JORFTEXT000000341431
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2007
23/11/2007
De:
Faure (Marie-Noëlle)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Remplace:
Mme Clemençon (Françoise), épouse Kosayan
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vienne
"
suppleant
JORFTEXT000000463353
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2007
03/01/2007